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Marques déposées par ACTIPRODUCTION - ACTILAM
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Le couteau à assembler soi-même
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le couteau à assembler soi-même
ACTIPRODUCTION - ACTILAM

Numéro de dépôt :
4458453
Date de dépôt :
04/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2028
Le couteau à assembler soi-même de ACTIPRODUCTION - ACTILAM

Présentation de la marque Le couteau à assembler soi-même

Déposée par voie électronique le 4 juin 2018 par ACTIPRODUCTION - ACTILAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le couteau à assembler soi-même » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est ACTIPRODUCTION - ACTILAM domicilié(e) Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIPRODUCTION - ACTILAM, Monsieur Philippe SOZEDDE domicilié(e) Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France.

La marque Le couteau à assembler soi-même a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le couteau à assembler soi-même arrivera à expiration en date du 4 juin 2028.

ACTIPRODUCTION - ACTILAM a également déposé les autres marques suivantes : LE PEIGNE FRANÇAIS , A LOCK , LE JAISL'HERS , LE COUTEAU FRANÇAIS


ACTIPRODUCTION - ACTILAM - Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France


ACTIPRODUCTION - ACTILAM, Monsieur Philippe SOZEDDE - Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Inscription le 2 octobre 2020 - Rejet partiel n°796730 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-02

Fourchettes ; cuillers ; rasoirs ; tondeuses (instruments à main) ;

Ustensiles de ménage ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; ustensiles de toilette ; vaisselle ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle).